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Éditeur du site
Dénomination : DropSky
Entrepreneur : Émile Dropsy
Forme juridique : Entreprise individuelle, régime de la micro-entreprise
Siège social : 26 rue Hazera, 33200 Bordeaux
SIRET : 108 611 948 00010
Code APE / NAF : 7420Z — Activités photographiques
TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
Directeur de la publication : Émile Dropsy
Téléphone : 06 65 27 10 28
E-mail : contact@dropsky.fr
Hébergeur
Activité de télépilote
DropSky exerce une activité de captation aérienne par aéronef sans équipage à bord (drone), dans le respect de la réglementation européenne et française en vigueur, notamment les règlements (UE) 2019/947 et 2019/945 et les arrêtés nationaux applicables.
Chaque mission fait l'objet d'une vérification préalable de la faisabilité réglementaire du vol (zones réservées, espaces protégés, survol de personnes, abords d'aérodrome).
Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les images livrées dans le cadre d'une prestation font l'objet d'une cession de droits dont l'étendue, la durée et les supports sont définis au devis.
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